Caution sur marchés

En bref

Optez pour les cautions sur marchés et bénéficiez d’avantages significatifs.

Vous travaillez dans le domaine du B.T.P. ? De l’industrie ? Des travaux publics et privés ? Vous souhaitez prospecter de nouveaux marchés ou exécuter des marchés ? Vous souhaitez limiter les risques d’immobilisation de trésorerie et de défaillances de vos entreprises partenaires ?

Le WBI vous propose la solution en vous offrant quatre (04) types de cautions sur les marchés. Mais avant d’aller à la découverte de ces cautions, nous explorons ce qu'est une caution sur marché.

L’offre de WBI

Qu’est-ce qu’une caution sur marché ?

La caution sur marché peut être définie comme un engagement par signature qu’émet une banque ou un assureur cautionneur, pour le compte d’une entreprise du B.T.P. ou de l’INDUSTRIE, afin de garantir l’exécution d’un contrat, ou le paiement d’une obligation, au profit du donneur d’ordre.

Qu’est-ce qu’une caution de soumission ou caution provisoire ?

C’est une caution destinée à garantir l’offre de l’entreprise qui participe à un appel d’offre. Elle accorde plus de poids et de crédit aux soumissions à des marchés publics comme privés. Mais elle devient caduque lorsque l’entreprise n’obtient pas le marché en question ou lorsque l’entreprise accepte signer le marché dont elle est attributaire. Elle peut être appelée par le maître d’ouvrage lorsque l’entreprise refuse de signer le marché pour lequel il est attributaire.

Qu’est-ce qu’une caution de bonne exécution ou de parfait achèvement ?

La caution de bonne exécution est destinée à garantir la bonne fin des travaux de l’entreprise. En cas de défaillance, c’est-a-dire en cas de mauvaise exécution des prestations, la caution est appelée et la banque devra verser une indemnité.

Qu’est-ce qu’une caution d’avance de démarrage ?

Une cautuin de démarrage est destinée à garantir l’acompte fait par l’administration à l’adjudicataire du marché lorsque les clauses du marché le prévoient. Son utilité n’a de sens qu’au début des travaux vue qu’elle permet à l’entreprise de préfinancer les travaux et se montrer capable sans mettre à mal sa comptabilité. La caution de retenue de garantie : pour garantir la bonne exécution du marché, le maître d’ouvrage prélève 5 % à 10 % du montant du marché. Ce montant est reversé à l’entreprise après la période de garantie de l’ouvrage réalisé généralement sur un an. Pour bénéficier du paiement de ce montant, le maître d’ouvrage exige à l’entreprise de fournir une caution de retenue de garantie couvrant la période de garantie. Cette caution permet à l’entreprise d’être payé en intégralité à la livraison tout en garantissant le donneur d’ordre contre toute malfaçon.

Qu’est-ce qu’une caution de retenue de garantie ?

Pour garantir la bonne exécution du marché, le maître d’ouvrage prélève 5 % à 10 % du montant du marché. Ce montant est reversé à l’entreprise après la période de garantie de l’ouvrage réalisé généralement sur un an. Pour bénéficier du paiement de ce montant, le maître d’ouvrage exige à l’entreprise de fournir une caution de retenue de garantie couvrant la période de garantie. Cette caution permet à l’entreprise d’être payée en intégralité à la livraison tout en garantissant le donneur d’ordre contre toute malfaçon.